Démarches & SIRE
Démarches pour les poulains de l'année
Réalisez les démarches indispensables pour identifier et enregistrer votre poulain au SIRE.
Votre jument va pouliner cette année et vous voulez connaitre les démarches à effectuer après sa naissance pour que votre poulain obtienne son document d’identification.
Déclarer la naissance d’un équidé, le faire identifier et pucer autant de démarches à réaliser suite à la naissance de votre poulain ! Selon sa race ou le mode de reproduction utilisé pour la jument, les démarches varient. Renseignez vous en cliquant dans la rubrique de votre choix.
Dans les 15 jours suivant la naissance de votre poulain, réalisez sa déclaration de naissance auprès du SIRE sur internet. Donner des papiers à votre poulain permet de valoriser ses origines, certifier son identité, limiter la fraude et le vol, assurer la traçabilité et le suivi sanitaire et être en conformité avec la réglementation. Pour obtenir les papiers d’un poulain 2 étapes sont nécessaires :Déclaration de naissance : cas général
Le transfert d’embryon nécessite quelques particularités lors de la réalisation du transfert afin que le poulain puisse être déclaré dans les règles.Poulain issu d'un transfert d'embryon
Peuvent porter l’appellation Origine Constatée les poulains nés en France : Pour obtenir les papiers d’un poulain 2 étapes sont nécessaires : La déclaration de naissance dans les 15 jours qui suivent la naissancePoulain OC - monte libre
– issus d’un étalon approuvé et une saillie déclarée mais dont le croisement n’est pas inscriptible dans une race (OC). Leur déclaration de naissance suit le Cas général.
– issus d’un étalon non approuvé ou d’une saillie non déclarée (OC monte libre) qui disposent d’une démarche spécifique décrite ci-dessous.
L’identification du poulain sous la mère par un identificateur – Avant sevrage, dans les 8 mois suivant la naissance et transmis au SIRE avant le 31 décembre de son année de naissance.
Si votre poulain est issu d’une saillie ayant eu lieu à l’étranger, vous n’avez pas de certificat de saillie français et vous devez donc vous procurer le formulaire spécifique vert « Déclaration d’une saillie ayant eu lieu à l’étranger » pour déclarer sa naissance. Si votre poulain est de race arabe et issu d’une saillie ayant eu lieu en France en semence importée et que vous disposez d’un certificat de saillie étranger remis lors de l’achat de la semence, déclarez sa naissance via le formulaire spécifique orange « Déclaration d’une saillie ayant eu lieu en France en semence importée pour production en race arabe ». Pour obtenir les papiers d’un poulain, 2 étapes sont nécessaires :Poulain - certificat de saillie étranger
A la naissance de votre poulain si vous souhaitez l’inscrire dans une race non gérée par l’IFCE émettant un passeport à la norme européenne, vous devez réaliser les démarches auprès de l’organisme émetteur qui se chargera d’émettre le document d’identification du poulain. Les chevaux nés en France ayant un document d’identification émis par un autre organisme que l’IFCE doivent ensuite être enregistrés à la base centrale SIRE sous 30 jours suivant la réception du document étranger.Poulain - déclaration à l'étranger puis enregistrement en France
Un cheval, poney ou âne qui n’a pas d’origines certifiées et reconnues ne peut être enregistré au SIRE que comme équidé d’origine non constatée (ONC). Néanmoins son identification et son enregistrement au SIRE doit être réalisé dans les 12 mois suivant sa naissance.Poulain d'origine non constatée
Certaines races ou certains modes de reproduction imposent le typage ADN des parents et/ou le contrôle de filiation pour le produit.Contrôle de filiation et typage ADN
Affixe d'élevage
En tant qu’éleveur vous souhaitez valoriser les produits de votre élevage ? Vous pouvez déposer un affixe au SIRE afin de sécuriser l’utilisation du nom choisi et le réserver à vos produits.
Un poulain à naître réserve souvent bien des surprises ! Afin de vous aider à déterminer la race de votre produit à naître, utilisez l’outil de simulation de croisement gratuit : choisissez un père et une mère, et simulez les races possibles pour votre potentiel poulain. L’outil analyse vraiment les caractéristiques des deux parents. Pour chaque race proposée, les éléments indispensables à son inscription dans la race sont vérifiés. Une véritable check-list des éléments à ne pas oublier en tant que futur naisseur !Simulateur de croisement entre 2 équidés
Tout savoir sur le transfert d'embryon
Le transfert d’embryon consiste à prélever un embryon obtenu après fécondation sur une jument dite donneuse et de le placer dans l’utérus d’une jument dite porteuse.
Démarches sanitaires & détention d'équidés
Informez-vous sur les démarches sanitaires dont certaines sont obligatoires pour les détenteurs d'équidés.
Être détenteur, c’est une responsabilité ! En plus du soin, et du temps accordé aux chevaux, poneys ou ânes que vous hébergez, vos démarches sanitaires sont essentielles pour les protéger.
Tout équidé sur le territoire français doit être identifié et pucé au moyen d’un transpondeur électronique puis enregistré auprès du SIRE. Depuis le 1er janvier 2008, l’identification est obligatoire.Identification des équidés
La réglementation prévoit depuis le 25 juillet 2010 que tout détenteur d’équidé(s) doit s’enregistrer auprès du SIRE de l’institut français du cheval et de l’équitation. Afin de pouvoir agir en cas de crise sanitaire équine et pouvoir facilement localiser tout lieu de détention accueillant des chevaux sur le territoire.Lieu de détention
Vétérinaire sanitaire
Aux côtés des détenteurs, les vétérinaires occupent une place essentielle dans le dispositif de sécurité sanitaire, notamment en matière de surveillance, de prévention et de lutte contre les maladies animales réglementées. Les détenteurs de 3 équidés et + sont tenus de déclarer un vétérinaire sanitaire auprès de leur DDPP.
Selon l’arrêté du 5 juin 2000 relatif au registre d’élevage : Tout détenteur d’animaux, appartenant à des espèces dont la chair ou les produits peuvent être consommés, doit tenir un registre d’élevage, régulièrement mis à jour. Il y recense, chronologiquement, les données sanitaires, zootechniques et médicales relatives aux animaux élevés.Registre d'élevage
Registre des transports
Le transport d’animaux vivants est fortement encadré. Il est régi par le Règlement (CE) 1/2005 entré en vigueur le 1er Janvier 2007. La règlementation a un double objectif : elle vise à protéger les animaux au cours du transport et à limiter la propagation de maladies contagieuses par des mesures sanitaires strictes.
