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Comprendre les Stud-books

Comprendre les Stud-books et leurs règlements, comprendre leur fonctionnement, savoir quels Stud-books sont reconnus en France.

par Mathilde DHOLLANDE - Julie SCHNEIDER - Cécile ARNAUD - Marion WUJEK-MOREAU

Les races et les Stud-books

Pour dire que tel équidé fait partie d’une race, entrent notamment en ligne de compte : 

• L’aspect phénotypique défini par le « standard de la race » précisant les critères morphologiques souhaités et évoquant un type d’utilisation dominant ;
• L’aspect génotypique qui prend en considération l’appartenance à une famille, à une lignée généalogique. Il est basé sur la connaissance et reconnaissance des ascendants, descendants et collatéraux.

Races et appellations

Tout animal des espèces équine et asine reçoit une appellation portée sur son document d’identification. Actuellement, 56 races équines et asines sont gérées en France par l'Institut français du cheval et de l'équitation (Ifce). Pour ces races, il existe en France un Stud-book et une association nationale de race qui peut être agréée par le Ministère de l’Agriculture en tant qu'organisme de sélection agréé. En cas d’absence d’association agréée, l’Ifce est organisme de sélection par défaut et prend en charge la gestion de la race en concertation avec l’association partenaire.

La gestion d’une race en France et l'émission d'un document d'identification portant l'appellation de la race supposent la reconnaissance de cette race par le Ministère de l’agriculture français. 

La recrudescence des chevaux étrangers en France ces dernières années a également poussé la filière à trouver une alternative plus rapide et moins complexe à la gestion française d’une race étrangère et à l’utilisation de son appellation pour les chevaux nés sur le territoire français.

Depuis 2008, la signature de conventions entre le SIRE et le berceau de certaines races étrangères non gérées permet désormais aux éleveurs d’inscrire leurs produits nés en France aux Stud-books de ces races. Il s’agit d’une gestion dite simplifiée car contrairement aux races gérées, le SIRE ne s’occupe pas de la gestion du règlement du Stud-book. Il atteste simplement d’une inscription réalisée par le Stud-book d'origine du cheval. Il en résulte tout de même que ces chevaux de race conventionnée, nés sur le sol français, peuvent désormais porter l’appellation de leur race au même titre que les chevaux de race gérée.

Une gestion simplifiée via la signature d'accords entre le Stud-book d'origine de la race et le SIRE permet également un enregistrement dans les Stud-books de races non gérées en France. Cela est possible une fois que le document d'identification est émis et l'information envoyée par le Stud-book au SIRE pour les chevaux concernés nés en France. L'équidé est donc accompagné par un document d'identification émis par un Stud-book étranger et son inscription au fichier central s'en trouve simplifiée mais reste néanmoins obligatoire.

Pour connaitre la liste des races gérées, sous convention ou avec accord, consultez la page Quels papiers pour mon cheval.

L’appellation du produit à naître est déterminée par les règlements des stud-books.

Un sujet ne peut être inscrit qu'à un seul Stud-book et selon les règlements techniques de chaque race :

• Au titre de l’ascendance ;
• A titre rétroactif ;
• A titre initial ;
• Au titre de son introduction ou de son importation.

Néanmoins, il peut produire dans plusieurs Stud-books.

Selon les croisements et les règlements de Stud-books, un poulain peut potentiellement être inscriptible à la naissance dans plusieurs stud-books. Il appartient alors à l'éleveur de choisir la race qu'il souhaite en vérifiant la compatibilité du produit avec le règlement du Stud-book choisi.

Les associations de races

Depuis le 1^er janvier 2015, l'Ifce était reconnu organisme de sélection par défaut pour toutes les races. L'arrêté du 28 avril 2016 relatif aux conditions d'agrément des organismes de sélection des équidés a fixé les modalités d'agrément des organismes de sélection (OS).

Cet arrêté s'applique aux races déjà reconnues ainsi qu'aux nouvelles races susceptibles d'être créées. Ces dernières devront suivre la procédure de reconnaissance de race, avec des critères plus stricts qu'au préalable, notamment au niveau du nombre d'animaux recensés.

Les quatre solutions sont possibles pour les Associations Nationales de Race :

Agrément et réalisation de toutes les missions par l'OS lui-même

L'organisme de sélection effectue la tenue de son livre généalogique et émet lui-même les documents d’identification pour les poulains qu’il inscrit. L'enregistrement dans la base centrale SIRE reste obligatoire pour tout équidé présent de manière non temporaire sur le territoire français.
L’Organisme de Sélection est responsable de toutes ses décisions en cas de contentieux avec un éleveur.

Agrément et délégation de missions à un organisme tiers

Les missions délégables sont : la tenue du livre généalogique, la certification de l'appartenance à la race et la délivrance des documents d'identification contenant le certificat généalogique.
Une convention de délégation est signée entre l’Organisme de Sélection et le prestataire choisi qui doit être accepté par le Ministère de l’agriculture. Elle fixe les modalités pratiques de la délégation. L'Organisme de Sélection est responsable de toutes ses décisions en cas de contentieux avec un éleveur, et face au ministère, avec la possibilité de se retourner contre le prestataire en cas de faute dans le cadre de ses activités de prestations.

Refus d'agrément ou pas de demande d'agrément et délégation par l'IFCE

L'Ifce est dans ce cas là organisme de sélection par défaut. Il s'appuie sur une association partenaire pour la gestion du Stud-book mais il est responsable de toutes les décisions prises en cas de contentieux avec un éleveur.

Pas de demande d'agrément et gestion par le berceau de race

Le livre généalogique est repris par le berceau de race : l'association française est un relais entre le livre généalogique étranger et l'éleveur.

Que contiennent les Stud-books ?

En savoir plus sur nos auteurs

• Mathilde DHOLLANDE Responsable marketing et communication Ifce-SIRE
• Julie SCHNEIDER Directrice centrale des contrôles et de l'identification de terrain - Ifce
• Cécile ARNAUD Responsable du bureau naissances et conseiller juridique - Ifce
• Marion WUJEK-MOREAU Conseillère Juridique SIRE